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Message |
youen-29
Inscrit le: 11 May 2008
Messages: 104
Localisation: finistère
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 Posté le: 08 Jul 2008 7:52 Sujet du message: Tambour, bruit et lois (besoin de conseils) |
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bonjour à tous
Hier vers midi, des gendarmes sont venu à la porte me signifier que:
- " le tapage n'est pas que nocturne "
- " si on revient la plainte prend effet "
- " l'identité du plaignant ne peut être dévoilé "
l'un ou l'autre d'entre vous a-t-il déjà été confronter à ce genre de situation ?
Qu'en est-il des lois et devoirs du citoyen au regard du volume de ses émissions sonores ?
Bruit et musique sont-ils synonymes ?
dois-je porter plainte contre le rugissement de la tondeuse à gazon de mon voisin anonyme qui habite à coté ?
et en plus il pleut...
help
good vibes
youen |
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Jimmy B
Inscrit le: 12 May 2002
Messages: 2687
Localisation: France
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| Posté le: 08 Jul 2008 8:28 Sujet du message: Re: Tambour, bruit et lois (besoin de conseils) |
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| youen-29 a écrit: | bonjour à tous
Hier vers midi, des gendarmes sont venu à la porte me signifier que:
- " le tapage n'est pas que nocturne "
- " si on revient la plainte prend effet "
- " l'identité du plaignant ne peut être dévoilé "
l'un ou l'autre d'entre vous a-t-il déjà été confronter à ce genre de situation ?
Qu'en est-il des lois et devoirs du citoyen au regard du volume de ses émissions sonores ?
Bruit et musique sont-ils synonymes ?
dois-je porter plainte contre le rugissement de la tondeuse à gazon de mon voisin anonyme qui habite à coté ?
et en plus il pleut...
help
good vibes
youen |
Bonjour Youen,
Mince alors … quelle histoire …
Personnellement, j'ai pu goûter à ça il y a plusieurs années et il y a de quoi être frustré. Le problème de la musique dans le cas d'un tapage diurne (en journée), est souvent lié à une non communication précise avec son voisinage (genre, leur expliquer que sans musique tu es mort et trouver les meilleurs moments tranquilles pour tous), une mauvaise insonorisation du lieu, et aussi aux préjugés que les gens ont sur les pratiquants de tambours (certains ne croient pas en la musicalité du tambour et certains pratiquants ne leurs laissent pas de doute malheureusement). Tu ferais du violoncelle ou de l'alto, ça serait peut-être la même chose, mais n'empêche que la percussion n'a pas une super réputation (surtout auprès d'une certaine espèce de gens).
Pour la règlementation, les conseils et tout le blabla juridico-machin chose, si tu ne connais pas encore, va voir sur : http://www.bruit.fr
| http://www.bruit.fr/FR/info/Musique/01010104# a écrit: | Musique
Tout le monde a le droit de jouer d’un instrument chez lui. Il faut donc que ce droit puisse s’exercer sans pour autant compromettre d’autres droits : le droit au repos, le droit au silence, et pourquoi pas, le droit de ne pas aimer la musique… de l’autre. Le bruit des instruments de musique constitue donc une source importante du contentieux des troubles de voisinage. Quand elle ne correspond pas à une activité professionnelle, cette catégorie de bruit est répertoriée parmi les bruits de comportement, également appelés bruits domestiques.
Les textes règlementaires
Si la musique adoucit les mœurs, la pratique excessive d'instruments de musique est répréhensible au titre des textes du code de la santé publique spécifiques des bruits de voisinage résultant de la vie quotidienne. Cette règlementation s'applique 24 heures sur 24. Contre les musiciens insomniaques, l'article R 623-2 du code pénal réprime le tapage nocturne.
Les solutions pratiques
Pour pratiquer la musique tout en respectant la tranquillité d’autrui, des solutions de bon sens existent, ainsi que des solutions d’isolation dont l’ampleur peut être adaptée à l’utilisation que l’on fait de l’instrument (amateur, professionnel, …)
La démarche amiable
Le point sur la démarche amiable à entreprendre en tout premier lieu auprès de son voisin, avec, entre autres, des précisions sur la médiation conventionnelle (faire intervenir le syndic par exemple).
http://www.bruit.fr/FR/info/R%E9solution%20amiable/01010500
La démarche administrative
En cas d'échec de la médiation conventionnelle, il faut aller plus loin, et pour cela faire constater l'infraction. Le plus simple est de s'adresser au maire de votre commune, qui interviendra lui-même ou organisera une conciliation après avoir fait constater le trouble.
En dernier recours, faire appel à la justice
Si le problème n'est toujours pas réglé, malgré vos tentatives de médiation et la constatation de la nuisance par l'administration, il vous reste à … porter plainte.
Jurisprudence
Quelques exemples de rendus de justice particulièrement significatifs de la réalité de l’application pratique des textes règlementaires. |
Voici d'autres liens : http://bruit.org - http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/bruit/sommaire.htm
Bon Youen, je te souhaite plein de courage dans ce bordel et surtout de trouver une entente avec tes voisins, et de t'épanouir en musique sans anxiété …
Bon rythme !
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["Le bruit règne en maître sur la sensibilité humaine" | Luigi Russolo ]
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youen-29
Inscrit le: 11 May 2008
Messages: 104
Localisation: finistère
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| Posté le: 08 Jul 2008 8:46 Sujet du message: fenêtre sur cours |
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salut Jimmy B
j'apprécie la doc et fait mon stock.
c'est marrant mais cette histoire me fait réfléchir au concept d'intimité dans la production musicale.
Si je ferme la fenêtre, le son du tambour tourne dans l'espace comme en hiver.
C'est l'été mais je dois garder fenêtre close.
Heureusement il reste la flute pour causer avec les zozieaux ! 
bon rythme chez toi
youen  |
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Bada
Inscrit le: 24 Nov 2005
Messages: 123
Localisation: Le Mans(France)
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| Posté le: 08 Jul 2008 14:08 Sujet du message: |
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Salut,
T'a qu'à te mettre au bignou. L'autre fois je me baladais du coté de St Malo et y avait un type qui arrosait tout le quartier avec son bignou. Le mec était tranquil, fenêtre ouverte dans son appart on l'entendait à 1km à la ronde en pleine ville et personne pour rien dire....
Comme quoi c'est vraiment pas lié au niveau sonore mais au préjugé de chacun. |
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youen-29
Inscrit le: 11 May 2008
Messages: 104
Localisation: finistère
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| Posté le: 08 Jul 2008 18:22 Sujet du message: |
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Ah le biniou-coz qui reluit au feu du buis
une vie mon ami, une vie.
j'en reste aux tambours flutés guitarisés tiens du reste j'ai acquis un nouveau pot qui bruis.....
rien de nouveau coté police du son
j'ai tenté la flute ce jour agrémentée d'un flanger et double tune
rien n'est venu troublé l'espace mais j'ai frappé la darbouka au bord de ....
la mer bruissait
glou glou
good vibes
youen |
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